Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

37 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 37 trouvées

  1. Question n° 12082 posée par M. Marcel Vidal

    Plan de réhabilitation des stations du littoral languedocien

    Réponse du ministère : Tourisme

    Pertinence Faible

  2. Question n° 12541 posée par M. Guy Vissac

    Rénovation de l'immobilier touristique

    Réponse du ministère : Tourisme

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 12761 posée par M. Michel Sergent

    Mesures de défiscalisation en faveur des résidences de tourisme créées sur des zones rurales sensibles

    Réponse du Ministère délégué au tourisme

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 08479 posée par M. Thierry Repentin

    Réhabilitation de l'immobilier de loisir

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 00495 posée par M. Rémy Pointereau

    Contrôles d'identité

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses