Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
68 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 53 trouvées
-
Question n° 16973 posée par M. Roland Courteau
Séances d'information en direction des élèves sur l'égalité entre les hommes et les femmes
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
-
Question n° 18726 posée par M. Roland Courteau
Séances d'information en direction des élèves sur l'égalité entre les hommes et les femmes
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
-
Question n° 01693 posée par M. Rachel Mazuir
Crimes de guerre
Réponse du Ministère de la justice
Pertinence
-
Question n° 0265G posée par Mme Muguette Dini
Délai de prescription en matière d'agressions sexuelles
Réponse du Ministère de la justice
Pertinence
-
Question n° 12479 posée par Mme Hélène Conway-Mouret
Prévention des mutilations sexuelles féminines dans le cadre scolaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 15 trouvées
-
Question n° 15146 posée par Mme Corinne Imbert
Dépistage et prise en charge des violences sexuelles
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 23489 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont
Éducation à la sexualité et prévention des stéréotypes
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 23293 posée par Mme Valérie Boyer
Pour une immigration contrôlée et pragmatique
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 24403 posée par Mme Laurence Cohen
Salons de massage et prostitution
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 27483 posée par M. Hervé Gillé
Prise en charge des victimes de violences sexistes et sexuelles
La question est caduque
Pertinence