Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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107 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 102 trouvées

Question n° 06571 posée par M. Hervé Maurey

Hausse de la mortalité des utilisateurs d'engins de déplacement personnel motorisés

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

27/04/2023
Pertinence
Question n° 05393 posée par M. Jean-Noël Guérini

Accidentalité des trottinettes électriques

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

23/02/2023
Pertinence
Question n° 05473 posée par M. Hervé Maurey

Hausse de la mortalité des utilisateurs d'engins de déplacement personnel motorisés

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

23/02/2023
Pertinence
Question n° 05275 posée par M. Vincent Delahaye

Données publiques relatives à l'activité des radars

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

16/02/2023
Pertinence
Question n° 03053 posée par Mme Michelle Gréaume

Contraintes de sécurité routière pour les usagers de trottinettes électriques

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

06/10/2022
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 01417 posée par Mme Hélène Lipietz

Lutte contre la violence routière

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

28/09/2017
Pertinence
Question n° 24698 posée par M. Gérard Collomb

Action du Gouvernement en matière d'homicides involontaires dans le cas des délits routiers

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

19/01/2017
Pertinence
Question n° 19817 posée par M. Jean-Pierre Grand

Contrôle et sanction des « rodéos » routiers

La question est caduque

28/01/2016
Pertinence
Question n° 16654 posée par M. Jean-Pierre Grand

Vidéo-verbalisation d'infractions au code de la route

La question est caduque

04/06/2015
Pertinence
Question n° 10525 posée par M. Yves Détraigne

Réduction de la limitation de vitesse sur les routes

La question est caduque

20/02/2014
Pertinence