Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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104 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 102 trouvées

  1. Question n° 18543 posée par M. Jean Louis Masson

    Entraînement d'avions militaires au dessus du canton de Grostenquin

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 18648 posée par M. Jean Louis Masson

    Nuisances générées par les poids lourds sur le contournement sud-est de Metz

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 19522 posée par M. Hubert Haenel

    Interdiction de doubler pour les poids lourds

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 19723 posée par M. Christian Cointat

    Transporteurs routiers : interdiction de la conduite sur la voie de gauche

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 21316 posée par M. Thierry Foucaud

    Prévention de l'insécurité routière

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 10525 posée par M. Yves Détraigne

    Réduction de la limitation de vitesse sur les routes

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 01417 posée par Mme Hélène Lipietz

    Lutte contre la violence routière

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible