Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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45 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 43 trouvées

  1. Question n° 10430 posée par M. Jean-Pierre Corbisez

    Baisse de la dotation horaire globale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0544G posée par Mme Françoise Férat

    Développement d'une culture scientifique pour tous

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  3. Question n° 14431 posée par M. Jean-Yves Roux

    Avenir des filières scientifiques du lycée Pierre-Gilles de Gennes de Digne-les-Bains

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  4. Question n° 03664 posée par Mme Catherine Deroche

    Intégration des professeurs documentalistes dans les projets de réforme du lycée

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  5. Question n° 16077 posée par M. François Rebsamen

    Réforme des lycées et problématiques soulevées pour les filières scientifiques

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 27133 posée par M. Yves Détraigne

    Devenir des classes préparatoires aux grandes écoles

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 25928 posée par Mme Catherine Dumas

    Devenir des classes préparatoires aux grandes écoles

    La question est caduque

    Pertinence Faible