Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 21 trouvées
-
Question n° 07554 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Sécurité des compétitions sur la voie publique
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
Pertinence
-
Question n° 07865 posée par M. André Boyer
Athlétisme : éventuelle taxation par coureur des courses sur route
Réponse du ministère : Sports
Pertinence
-
Question n° 10401 posée par M. Raymond Bouvier
Sécurité des coureurs cyclistes
Réponse du ministère : Sports
Pertinence
-
Question n° 04348 posée par M. Emmanuel Hamel
Augmentation du nombre d'accidents de trottinette
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
-
Question n° 06227 posée par M. Serge Mathieu
Organisation de matchs en nocturne
Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Pertinence