Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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63 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 58 trouvées

  1. Question n° 18226 posée par M. Hubert Haenel

    Circulation des bicyclettes sur la voie publique

    Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Forte

  2. Question n° 18227 posée par M. Hubert Haenel

    Réglementation spécifique pour les utilisateurs de rollers

    Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  3. Question n° 23397 posée par M. Robert del Picchia

    Taxis clandestins à l'aéroport de Roissy - Charles-de-Gaulle

    Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  4. Question n° 1099S posée par Mme Nicole Bricq

    Immatriculation et réglementation applicable aux quads

    Réponse du Ministère délégué au tourisme

    Pertinence Faible

  5. Question n° 24828 posée par M. Jean Louis Masson

    Nombre de véhicules brûlés sur la voie publique.

    Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Forte

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 24481 posée par M. Michel Charasse

    Aménagements de sécurité destinés à protéger les transporteurs de fonds

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 15212 posée par Mme Pascale Gruny

    Stage de sécurité routière pour les jeunes conducteurs

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 25379 posée par Mme Brigitte Micouleau

    Automatisation des dispositifs de contrôle de stationnement payant

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 11261 posée par Mme Colette Giudicelli

    Visibilité des véhicules des structures mobiles d'urgence et de réanimation sur la voie publique

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Forte

  5. Question n° 24444 posée par M. Pierre Charon

    Conséquences des problèmes de circulation automobile dans Paris

    La question est caduque

    Pertinence Faible