Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 15 trouvées
-
Question n° 02780 posée par M. Marcel Rainaud
Maintien de la gendarmerie de Tuchan
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence
-
Question n° 12349 posée par M. Yvon Collin
Redéploiemnt des forces de gendarmerie
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence
-
Question n° 10235 posée par M. Jean-Claude Etienne
Effectifs de gendarmerie sur la vallée de Coole et sécurité en milieu rural
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence
-
Question n° 10257 posée par M. Michel Moreigne
Avenir de la gendarmerie nationale
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence
-
Question n° 1195S posée par M. Jean-Claude Carle
Recrudescence de l'insécurité dans la vallée de l'Arve
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
-
Question n° 37836 posée par M. René Trégouët
Règles du statut militaire et gendarmerie
La question est caduque
Pertinence