Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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79 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 74 trouvées

Question n° 1039S posée par M. Bernard Buis

Immatriculation et assurance des remorques agricoles

Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

01/02/2024
Pertinence
Question n° 1004S posée par Mme Agnès Evren

Nouvelles mobilités à Paris et partage de l'espace public

Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

28/12/2023
Pertinence
Question n° 05215 posée par M. Roger Karoutchi

Encadrement des trottinettes en « free floating »

Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

09/02/2023
Pertinence
Question n° 04447 posée par Mme Christine Herzog

Agissements des taxis non déclarés dans les gares

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

15/12/2022
Pertinence
Question n° 03575 posée par M. Jean Louis Masson

Routes départementales

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

27/10/2022
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 24444 posée par M. Pierre Charon

Conséquences des problèmes de circulation automobile dans Paris

La question est caduque

23/09/2021
Pertinence
Question n° 11261 posée par Mme Colette Giudicelli

Visibilité des véhicules des structures mobiles d'urgence et de réanimation sur la voie publique

La question a été retirée pour cause de décès.

04/07/2019
Pertinence
Question n° 25379 posée par Mme Brigitte Micouleau

Automatisation des dispositifs de contrôle de stationnement payant

La question est caduque

09/03/2017
Pertinence
Question n° 15212 posée par Mme Pascale Gruny

Stage de sécurité routière pour les jeunes conducteurs

La question est caduque

12/03/2015
Pertinence
Question n° 24481 posée par M. Michel Charasse

Aménagements de sécurité destinés à protéger les transporteurs de fonds

La question est caduque

21/09/2006
Pertinence