Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
88 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 81 trouvées
-
Question n° 04919 posée par M. Gérard Larcher
Eventuelle réforme de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères
Réponse du ministère : Collectivités locales
Pertinence
-
Question n° 22449 posée par M. Emmanuel Hamel
Bilan de l'activité du centre de stockage de déchets de Soulaines (Aube)
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
-
Question n° 22450 posée par M. Emmanuel Hamel
Fonctionnement des centrales nucléaires de la région Rhône-Alpes
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
-
Question n° 25036 posée par M. Edouard Le Jeune
Recyclage du papier carton
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
-
Question n° 02919 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Recyclage automobile
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 7 trouvées
-
Question n° 10788 posée par M. Gérard Bailly
Évolution de la taxe générale sur les activités polluantes
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 16691 posée par M. Louis Nègre
Réduction du volume de déchets et leur valorisation
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 19717 posée par M. Laurent Béteille
Centre de stockage de déchets ultimes à Saint-Escobille dans l'Essonne
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 20724 posée par M. Antoine Lefèvre
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 17884 posée par M. Didier Mandelli
Papier recyclé et manuels scolaires
La question est caduque
Pertinence