Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 23 trouvées

  1. Question n° 24152 posée par M. Louis Souvet

    Refus d'intégrer la Lituanie dans la zone euro

    Réponse du Ministère délégué aux affaires européennes

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0756G posée par M. Xavier Pintat

    Sommet de l'OTAN

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 04938 posée par Mme Patricia Schillinger

    Conséquences dramatiques de l'envolée des prix alimentaires

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0501G posée par M. Jean-Pierre Raffarin

    Suites du sommet franco-allemand

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0650G posée par M. Alain Gournac

    Sommet du G8

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 24885 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

    Transferts et virements en euros sur le compte bancaire des Français expatriés

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00796 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

    Transferts et virements en euros sur les comptes bancaires des Français résidant à l'étranger

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 11040 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

    Transferts et virements en euros sur les comptes bancaires des Français résidant à l'étranger

    La question est caduque

    Pertinence Faible