Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

78 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 68 trouvées

  1. Question n° 16792 posée par M. Jacques Legendre

    Création d'un timbre européen

    Réponse du Ministère délégué aux affaires européennes

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 17270 posée par M. Jean Louis Masson

    Frappe des un et deux centimes d'euros dans la zone européenne

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0578G posée par M. Yann Gaillard

    Hausse des taux par la Banque centrale européenne

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 24152 posée par M. Louis Souvet

    Refus d'intégrer la Lituanie dans la zone euro

    Réponse du Ministère délégué aux affaires européennes

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0754G posée par M. Bernard Murat

    Conséquences de l'euro fort

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions avec réponses


Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 00564 posée par Mme Patricia Schillinger

    Réglementation relative à l'octroi de visas par l'AMF pour l'ouverture des marchés financiers aux trusts

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 10118 posée par M. Jean-Pierre Chevènement

    Introduction dans la loi fondamentale de la République fédérale d'Allemagne d'une disposition limitant le déficit budgétaire

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 13800 posée par M. Marcel Rainaud

    Renforcement de la gouvernance financière européenne

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 20975 posée par M. Michel Doublet

    Mesures pour réguler le pouvoir des agences de notation

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 21609 posée par Mme Christiane Demontès

    Conditionnalité macroéconomique des fonds européens

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions sans réponses