Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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143 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 139 trouvées

Question n° 05557 posée par M. Marc Boeuf

Effectifs des maîtres-nageurs sauveteurs CRS

Réponse du ministère : Intérieur

16/04/1987
Pertinence
Question n° 05610 posée par M. Philippe Madrelle

Effectif des maîtres-nageurs-sauveteurs CRS

Réponse du ministère : Intérieur

16/04/1987
Pertinence
Question n° 04869 posée par M. Louis Minetti

Absence de gendarmerie sur la commune de Cuges-les-Pins (Bouches-du-Rhône)

Réponse du ministère : Défense

25/05/1989
Pertinence
Question n° 04920 posée par M. Philippe François

Insécurité sur le réseau SNCF de Paris-Est

Réponse du ministère : Intérieur

01/06/1989
Pertinence
Question n° 07727 posée par M. Emmanuel Hamel

Réorganisation de la gendarmerie dans le département du Rhône

Réponse du ministère : Défense

28/12/1989
Pertinence

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Questions sans réponse

5 questions

Question n° 22419 posée par M. Joseph Ostermann

Place de la gendarmerie dans l'Europe

La question est caduque

15/05/1997
Pertinence
Question n° 36666 posée par M. Serge Mathieu

Effectifs de la gendarmerie

La question est caduque

22/11/2001
Pertinence
Question n° 12284 posée par Mme Colette Giudicelli

Réforme de la justice commerciale

La question est caduque

26/06/2014
Pertinence
Question n° 19268 posée par M. Guillaume Chevrollier

Zone de compétence française sur les recherches de Covid-19

La question est caduque

03/12/2020
Pertinence