Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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44 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 40 trouvées

Question n° 17581 posée par M. Jean Louis Masson

Situation des zones blanches pour le téléphone portable

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

12/05/2005
Pertinence
Question n° 21124 posée par M. Jean Louis Masson

Couverture du territoire par le téléphone mobile

Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

12/01/2006
Pertinence
Question n° 0009A posée par M. Bruno Sido

Couverture du territoire national en téléphonie mobile

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

26/01/2006
Pertinence
Question n° 1169S posée par M. Michel Teston

Couverture des zones "grises" en téléphonie mobile

Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

16/11/2006
Pertinence
Question n° 25581 posée par M. Jean-Marie Bockel

Inégalités de couverture du territoire en haut débit

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

07/12/2006
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 18712 posée par M. Jean Louis Masson

Suppression des cabines téléphoniques publiques et zones blanches

La question est caduque

05/11/2015
Pertinence
Question n° 25936 posée par M. Jean Louis Masson

Résorption des zones blanches

La question est caduque

08/06/2017
Pertinence
Question n° 00592 posée par M. Jean Louis Masson

Résorption des zones blanches

La question est caduque

20/07/2017
Pertinence
Question n° 02154 posée par M. Jean Louis Masson

Révision de la liste des zones blanches

La question est caduque

23/11/2017
Pertinence