Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 25 trouvées

Question n° 2032S posée par Mme Annie Le Houerou

Démographie médicale

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

06/01/2022
Pertinence
Question n° 09214 posée par M. Arnaud Bazin

Échouage de dauphins sur nos côtes

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

28/02/2019
Pertinence
Question n° 04797 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

Désertification rurale des établissements bancaires et des petits commerces

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministre de la cohésion des territoires

03/05/2018
Pertinence
Question n° 02325 posée par Mme Samia Ghali

Exonération de la cotisation foncière des entreprises dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

07/12/2017
Pertinence
Question n° 00681 posée par M. Robert Tropeano

Démographie médicale

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

12/07/2012
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 19340 posée par M. Robert Tropeano

Démographie médicale

La question est caduque

07/07/2011
Pertinence
Question n° 23351 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Bilan du recensement sur la politique d'aménagement du territoire

La question est caduque

05/11/1992
Pertinence
Question n° 10909 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Recensement et politique d'aménagement du territoire

La question est caduque

12/07/1990
Pertinence
Question n° 10144 posée par M. Daniel Percheron

Béthune (Pas-de-Calais): création d'un centre d'accueil pour toxicomanes

La question est caduque

17/03/1988
Pertinence