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56 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 43 trouvées
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Question n° 16319 posée par M. Jean-Luc Mélenchon
Mention "République française" sur les timbres-poste
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Pertinence
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Question n° 20305 posée par M. Thierry Repentin
Réorganisation des services publics en milieu rural
Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 20343 posée par M. Jean Louis Masson
Situation des maires des petites communes rurales et intercommunalité
Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 20727 posée par M. Jean Louis Masson
Réorganisation des trésoreries en Moselle
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Pertinence
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Question n° 24357 posée par M. Michel Charasse
Démarches administratives par Internet
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 13 trouvées
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Question n° 17046 posée par M. Raymond Courrière
Réorganisation des services publics en milieu rural
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 22570 posée par Mme Sandrine Hurel
Conditions d'exercice de la profession de garde champêtre
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22993 posée par M. José Balarello
Maintien du tissu économique et industriel en zone rurale
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23920 posée par M. Jean Louis Masson
Maintien des services publics en zone rurale, notamment pour La Poste
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26368 posée par M. Jean Louis Masson
Extension du décret n° 2005-1344 relatif aux règles de reclassement et de reprise d'ancienneté des agents stagiaires de catégorie C
La question est caduque
Pertinence