Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 1832S posée par M. François Calvet

    Contrats de travail des médecins exerçant dans les centres municipaux de santé

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 12603 posée par M. Guillaume Chevrollier

    Constats de décès à domicile

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 08806 posée par Mme Dominique Vérien

    Certificat de décès dans les zones rurales

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 1516S posée par M. Olivier Cigolotti

    Désertification médicale et aggravation de la fracture sanitaire

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes âgées et de l'autonomie

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 22983 posée par M. Didier Marie

    Fracture sanitaire en Normandie

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 12338 posée par Mme Nicole Duranton

    Fragilisation du maillage territorial des soins de santé de proximité

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 17250 posée par M. Marcel Vidal

    Avenir de la médecine généraliste en zone rurale

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Faible