Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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58 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 54 trouvées

Question n° 20016 posée par Mme Nelly Olin

Définition des zones vulnérables aux nitrates d'origine agricole en Ile-de-France

Réponse du ministère : Environnement

23/01/1997
Pertinence
Question n° 20331 posée par M. René Régnault

Etudes d'élevage hors sol en Bretagne

Réponse du ministère : Environnement

06/02/1997
Pertinence
Question n° 01268 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Inventaire de zones vulnérables agricoles menacées par la pollution des nitrates

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

10/07/1997
Pertinence
Question n° 08685 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Coût des opérations de dépollution des eaux

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

28/05/1998
Pertinence
Question n° 08892 posée par M. Georges Gruillot

Lutte contre les nitrates

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

11/06/1998
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 21726 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Inventaire de zones vulnérables agricoles ménacées par la pollution des nitrates

La question est caduque

10/04/1997
Pertinence
Question n° 34144 posée par M. Jean-Léonce Dupont

Application du programme national de maîtrise des pollutions d'origine agricole dans le département du Calvados

La question est caduque

28/06/2001
Pertinence
Question n° 05808 posée par M. Jean-Marc Todeschini

Conséquences de l'application de la directive « nitrates » pour la région Lorraine

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

11/04/2013
Pertinence
Question n° 18173 posée par M. Jean-Marie Morisset

Délimitation des périmètres des zones vulnérables pour la qualité de l'eau

La question est caduque

08/10/2015
Pertinence