Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

55 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 50 trouvées

  1. Question n° 24012 posée par Mme Michelle Demessine

    Indemnités versées suite à la guerre du Golfe de 1991

    Réponse du Ministère de la défense

  2. Question n° 1019G posée par M. Jeanny Lorgeoux

    Bataille de Mossoul

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

  3. Question n° 22994 posée par M. Loïc Hervé

    Renforcement du dispositif de sécurité et de défense en Méditerranée

    Réponse du Ministère de la défense

  4. Question n° 20482 posée par M. Gérard Dériot

    Présence française en Libye

    Réponse du Ministère de la défense

  5. Question n° 18996 posée par M. Pierre Charon

    Refus de prendre en compte des renseignements vitaux donnés par les autorités syriennes

    Réponse du Ministère de la défense

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 22997 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Sécurisation et destruction des dépôts de munitions

    La question est caduque

  2. Question n° 21819 posée par M. Luc Carvounas

    Intervention de l'armée en vue de libérer des compatriotes pris en otage à l'étranger

    La question est caduque

  3. Question n° 14983 posée par M. Marcel Rainaud

    Bilan de l'adhésion de la France à l'OTAN

    La question est caduque

  4. Question n° 14739 posée par M. Marcel Rainaud

    Lutte contre le terrorisme

    La question est caduque

  5. Question n° 21270 posée par M. Jean-Pierre Godefroy

    Porte-avions Clemenceau

    La question a été retirée