Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

  1. Question n° 19560 posée par Mme Patricia Schillinger

    Interdiction des bombes à sous-munitions

    Réponse du Ministère de la défense

  2. Question n° 24104 posée par M. Charles Gautier

    Situation au Tchad

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

  3. Question n° 03350 posée par Mme Alima Boumediene-Thiery

    Conditions d'attribution de la carte de combattant aux militaires ayant participé à la guerre d'Algérie

    Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

  4. Question n° 03664 posée par Mme Christiane Demontès

    Conflit embrasant actuellement le nord du Niger

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

  5. Question n° 03745 posée par Mme Christiane Demontès

    Situation créée au Kurdistan irakien du fait de l'attaque de l'armée turque

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 14739 posée par M. Marcel Rainaud

    Lutte contre le terrorisme

    La question est caduque

  2. Question n° 27168 posée par M. Fabien Genet

    Mesures de prévention compte tenu des risques nucléaires dans l'Est de l'Europe

    La question est caduque

  3. Question n° 27238 posée par M. Pierre Laurent

    Développement des entreprises militaires et de sécurité privées dans le monde

    La question est caduque

  4. Question n° 27364 posée par M. Pierre Charon

    Réponse nationale en cas d'incident nucléaire majeur en Ukraine

    La question est caduque