Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 16 trouvées
-
Question n° 19657 posée par Mme Michelle Demessine
Vote négatif de la France à l'ONU sur le projet de résolution pour le désarmement nucléaire
Réponse du Ministère de la défense
-
Question n° 15829 posée par M. Jean-Yves Leconte
Prolifération d'armes de guerre d'origine française dans les rangs de Boko Haram
Réponse du Ministère de la défense
-
Question n° 04498 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam
Armes totalement autonomes
Réponse du Ministère de la défense
-
Question n° 23771 posée par Mme Corinne Bouchoux
Contrôle du commerce des armes
Réponse du Ministère de la défense
-
Question n° 21134 posée par Mme Frédérique Espagnac
Transparence en matière de vente d'armement
Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants
Questions sans réponse
5 question
-
Question n° 22997 posée par M. Jean-Yves Leconte
Sécurisation et destruction des dépôts de munitions
La question est caduque