Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
53 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 48 trouvées
-
Question n° 25927 posée par M. Daniel Laurent
Simplification du paiement des droits d'accise et vente à distance de vin au sein de l'Union européenne
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères - Commerce extérieur et attractivité
-
Question n° 25919 posée par M. Philippe Paul
Difficultés des scieries à s'approvisionner en chêne
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
-
Question n° 24182 posée par Mme Isabelle Briquet
Conséquences sur l'industrie française des exportations massives de grumes
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
-
Question n° 24028 posée par M. Jacques Le Nay
Transmission des chiffres relatifs aux exportations de bois issus des forêts françaises
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
-
Question n° 1767S posée par Mme Marie Evrard
Exportations massives de grumes vers l'Asie
Réponse du Secrétariat d'État auprès des ministres de l'économie, des finances et de la relance, et de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 23756 posée par M. Daniel Laurent
Loi russe du 2 juillet 2021 et étiquetage du champagne
La question est caduque
-
Question n° 16721 posée par M. Roger Karoutchi
Relance des exportations françaises
La question est caduque
-
Question n° 20673 posée par Mme Hélène Conway-Mouret
Conditions de prospection à l'export pour les petites et moyennes entreprises
La question est caduque
-
Question n° 15503 posée par M. Alain Houpert
Mesures de rétorsion contre la sous-évaluation de la monnaie chinoise prises par le Congrès américain
La question est caduque
-
Question n° 25839 posée par M. André Vantomme
Importations de riz américain
La question est caduque