Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 10950 posée par M. Joël Guerriau

    Atroces violations du droit de l'animal commises au festival annuel de Yulin en Chine

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

  2. Question n° 02613 posée par M. Bernard Piras

    Mutilation d'ours pour leur bile en Asie

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

  3. Question n° 02387 posée par Mme Béatrice Descamps

    Contrôle de la vente de souvenirs exotiques

    Réponse du Ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'État

  4. Question n° 00324 posée par M. Bernard Piras

    Massacre des dauphins au Japon

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

  5. Question n° 26664 posée par Mme Patricia Schillinger

    Commerce de l'ivoire

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 27401 posée par Mme Claudine Thomas

    Trafic de viande de brousse

    La question est caduque

  2. Question n° 27144 posée par M. Serge Babary

    Lutte contre le trafic de viande de brousse

    La question est caduque

  3. Question n° 26745 posée par M. Bernard Piras

    Massacre des dauphins au Japon

    La question est caduque