Recherche de questions

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

1. Question n° 09257 posée par M. Jérôme Bascher

   Évolution du dispositif de soutien au tissu associatif des Français à l'étranger

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   07/03/2019
2. Question n° 09258 posée par M. Jérôme Bascher

   Cohérence du dispositif de soutien au tissu associatif des Français à l'étranger avec le contexte politique international

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   07/03/2019
3. Question n° 14784 posée par Mme Jacky Deromedi

   Information relative aux « Américains accidentels » sur les sites diplomatiques français aux États-Unis

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   19/03/2020
4. Question n° 18942 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

   Procédure d'entrée dérogatoire à destination des couples binationaux séparés par la fermeture des frontières

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   19/11/2020
5. Question n° 20534 posée par M. Jean-Yves Leconte

   Modalités de labellisation d'un organisme local d'entraide et de solidarité

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   04/02/2021

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

1. Question n° 09805 posée par Mme Claudine Lepage

   Parité au sein du ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   La question est caduque

   04/04/2019
2. Question n° 27734 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

   Difficultés des Français de l'étranger pour établir des procurations ainsi que pour voter à l'étranger

   La question est caduque

   21/04/2022