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39 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 22 trouvées
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Question n° 04581 posée par M. Michel Doublet
Lutte contre les médicaments falsifiés
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
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Question n° 05093 posée par M. Jean-François Husson
Implantation d'une université portugaise dans le Var
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
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Question n° 05540 posée par Mme Delphine Bataille
Éradication de la poliomyélite
Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
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Question n° 09026 posée par M. Richard Yung
Reconnaissance des diplômes infirmiers français au Québec
Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
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Question n° 10351 posée par M. Jean-Pierre Chevènement
Reconnaissance des dipômes infirmiers français au Québec
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 17 trouvées
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Question n° 10719 posée par M. Christian Cointat
Prestations familiales : champ d'application
La question est caduque
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Question n° 11261 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Calcul de l'allocation de solidarité aux personnes âgées
La question est caduque
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Question n° 12492 posée par Mme Michèle André
Représentation du Gouvernement français à la Commission de la condition de la femme de l'ONU en ce mois de mars 2010
La question est caduque
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Question n° 15114 posée par Mme Bernadette Bourzai
Contribution de la France à la lutte contre le sida dans le monde
La question est caduque
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Question n° 18868 posée par M. Philippe Adnot
Impossibilité d'adoption plénière par des parents français d'enfants haïtiens
La question est caduque