Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 15 trouvées

  1. Question n° 22543 posée par M. Daniel Chasseing

    Particuliers en difficulté auprès d'Électricité de France

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

  2. Question n° 19130 posée par M. Jean-Pierre Bosino

    Privatisation des concessions hydroélectriques à travers leur mise en concurrence

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

  3. Question n° 14549 posée par Mme Patricia Schillinger

    Prix de l'essence

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

  4. Question n° 14332 posée par M. Charles Revet

    Coût de l'électricité et industrie cimentière

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

  5. Question n° 13883 posée par M. Jean-François Mayet

    Comité professionnel de la distribution de carburants

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 19205 posée par M. François Marc

    Finance durable

    La question est caduque

  2. Question n° 09454 posée par M. François Grosdidier

    Situation de la centrale Emile Huchet de Saint-Avold

    La question est caduque

  3. Question n° 01947 posée par M. Daniel Reiner

    Financement des extensions et renforcement du réseau électrique à destination des entreprises

    La question est caduque

  4. Question n° 01816 posée par M. François Grosdidier

    Situation de la centrale Emile Huchet de Saint-Avold

    La question est caduque