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80 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 67 trouvées
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Question n° 19090 posée par M. Jacques Baudot
Soutien financier au secteur forestier, notamment en Lorraine
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
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Question n° 19642 posée par M. Jean Bizet
Promotion de l'utilisation des huiles végétales pures
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
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Question n° 20667 posée par M. Jean Louis Masson
Imposition d'une redevance sur l'eau prélevée "sur ressources menacées" pour les communes de Brouderdorff et Niderviller
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
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Question n° 02330 posée par M. Pierre Jarlier
Carte de pêche et droits complémentaires
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
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Question n° 04259 posée par M. Jean-Paul Amoudry
Budget de la forêt
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 13 trouvées
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Question n° 02247 posée par M. Bernard Piras
Danger des poteaux téléphoniques en métal creux pour la faune cavernicole
La question est caduque
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Question n° 11973 posée par M. Gérard César
Traitement des marcs de raisin
La question est caduque
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Question n° 15443 posée par M. Daniel Laurent
Redevance de mouillage dans les aires marines protégées et préoccupations de la filière nautique
La question est caduque
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Question n° 1171S posée par M. Frédéric Marchand
Assurance des récoltes contre les risques climatiques
La question est caduque
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Question n° 17528 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont
Soutien à la filière bois dans le contexte de crise actuel
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.