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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 31 trouvées

1. Question n° 15177 posée par M. Jean-Marie Morisset

   Coût de l'équarrissage pour les éleveurs caprins

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

   12/03/2015
2. Question n° 26303 posée par M. Paul Raoult

   Report sur 2007 du reliquat de l'aide accordée aux artisans bouchers

   Réponse du Ministère des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et des professions libérales

   22/02/2007
3. Question n° 24017 posée par M. Philippe Arnaud

   Hausse de la taxe d'abattage

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   20/07/2006
4. Question n° 23624 posée par M. Yves Krattinger

   Hausse de la taxe d'abattage

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   22/06/2006
5. Question n° 23568 posée par M. André Lardeux

   Financement du service public de l'équarrissage

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   15/06/2006

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Questions sans réponse

5 questions

1. Question n° 25931 posée par M. René Beaumont

   Évolution du coût du service public de l'équarrissage

   La question est caduque

   11/01/2007
2. Question n° 23629 posée par M. René Beaumont

   Évolution du coût du service public de l'équarrissage

   La question est caduque

   22/06/2006