Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 14 trouvées

  1. Question n° 09665 posée par Mme Patricia Schillinger

    Utilisation de carburant sur les chantiers de travaux publics

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

  2. Question n° 09554 posée par M. Francis Grignon

    Utilisation de carburant sur les chantiers de travaux publics

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

  3. Question n° 09406 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Utilisation de carburant sur les chantiers de travaux publics

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

  4. Question n° 05834 posée par Mme Colette Mélot

    Remboursement partiel de la TIC

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  5. Question n° 05081 posée par M. Jean-Jacques Hyest

    Formulaire incomplet de remboursement partiel de la taxe intérieure de consommation

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 27758 posée par M. Alain Duffourg

    Hausse du prix des carburants pour les entreprises agricoles

    La question est caduque

  2. Question n° 27277 posée par Mme Cécile Cukierman

    Impact de la hausse du gazole non routier sur les agriculteurs

    La question est caduque

  3. Question n° 20920 posée par M. Jean Boyer

    Mesures d'allègement des charges d'énergie sur les exploitations agricoles

    La question est caduque