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4 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
3 questions
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Question n° 0547S posée par M. François Calvet
Exploitation des carrières de Vingrau
Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
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Question n° 0408S posée par M. Fabien Gay
Risques environnementaux de Montagne d'or
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire
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Question n° 0084S posée par M. Fabien Gay
Impact du projet EuropaCity
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire
Questions sans réponse
3 question
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Question n° 1210S posée par M. Michel Canévet
Fermeture de l'usine de Chapelle-Darblay
La question est caduque