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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 15 trouvées

  1. Question n° 19802 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

    Rachat des points de retraite par les étudiants doctorants en médecine

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

  2. Question n° 02234 posée par M. Jacques Mahéas

    Devenir de la médecine scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  3. Question n° 04090 posée par M. André Dulait

    Gratification des stagiaires

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

  4. Question n° 23388 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Substances intervenant dans la composition des fournitures scolaires

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

  5. Question n° 12161 posée par M. Daniel Gremillet

    « Cantine à un euro » et petits-déjeuners gratuits à l'école

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 23202 posée par M. Yves Détraigne

    Contribution des universités au fonds d'insertion pour l'emploi des personnes handicapées dans la fonction publique

    La question est caduque

  2. Question n° 16212 posée par M. Alain Fouché

    Nécessité d'accompagner les familles dont les enfants ne sont pas accueillis à l'école

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  3. Question n° 17853 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

    Hausse du coût de la vie universitaire

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  4. Question n° 23351 posée par M. Arnaud Bazin

    Manque de financement en formation d'infirmiers

    La question est caduque