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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

1. Question n° 05323 posée par M. Daniel Gremillet

   Conséquences de l'évolution de la taxe d'apprentissage sur les lycées accueillant des baccalauréats technologiques

   Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels

   16/02/2023
2. Question n° 02572 posée par M. Olivier Paccaud

   Coût des contrats d'apprentissage

   Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels

   08/09/2022
3. Question n° 02344 posée par M. Michel Bonnus

   Défiscalisation et désocialisation des heures supplémentaires des professeurs des écoles

   Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques

   11/08/2022
4. Question n° 01120 posée par M. Serge Mérillou

   Moyens des missions locales

   Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

   14/07/2022
5. Question n° 21724 posée par M. Yves Détraigne

   Prorogation du dispositif de soutien à l'emploi des jeunes et à l'apprentissage à tous

   Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion

   25/03/2021

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Questions sans réponse

5 question

1. Question n° 21489 posée par Mme Christiane Demontès

   Taxe d'apprentissage

   La question est caduque

   15/12/2011