Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 18 trouvées
-
Question n° 19969 posée par M. Roland Courteau
Utilisation des biocarburants
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
-
Question n° 20694 posée par Mme Catherine Morin-Desailly
Taux de TVA à 5,5% pour la filière bois
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
-
Question n° 21222 posée par Mme Gisèle Printz
Situation des transporteurs routiers de voyageurs
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
-
Question n° 22423 posée par M. Jean Louis Masson
Mesure du charbon de bois destiné à la vente
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
-
Question n° 0135G posée par M. Henri de Richemont
TVA sur le pétrole
Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 8 trouvées
-
Question n° 19954 posée par M. Roger Karoutchi
Baisse du prix du gaz
La question est caduque
-
Question n° 04708 posée par M. Roland Courteau
Objectif de 20 % d'énergies renouvelables en 2020
La question est caduque
-
Question n° 14777 posée par M. Jean-Pierre Grand
Surveillance du marché dont l'efficacité énergétique est règlementée
La question est caduque
-
Question n° 21879 posée par M. Jean-Pierre Grand
Surveillance du marché dont l'efficacité énergétique est règlementée
La question est caduque
-
Question n° 26400 posée par M. Jean-Raymond Hugonet
Taxonomie verte
La question est caduque