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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

1. Question n° 04494 posée par Mme Corinne Imbert

   Situation de la conchyliculture

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   22/12/2022
2. Question n° 03431 posée par M. Christian Klinger

   Conséquences de la hausse du gaz et de l'électricité pour les entreprises horticoles

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme

   27/10/2022
3. Question n° 03030 posée par M. Jean-Yves Roux

   Conséquences de l'augmentation du coût de l'électricité sur la filière arboricole

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

   06/10/2022
4. Question n° 02873 posée par M. Laurent Somon

   Flambée des coûts de l'électricité pour les producteurs d'endives

   Réponse du Ministère de la transition énergétique

   29/09/2022
5. Question n° 01028 posée par Mme Céline Brulin

   Remboursement de la taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques pour les entreprises de travaux agricoles, forestiers et ruraux

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

   14/07/2022

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Questions sans réponse

5 question

1. Question n° 27758 posée par M. Alain Duffourg

   Hausse du prix des carburants pour les entreprises agricoles

   La question est caduque

   21/04/2022