Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions sans réponse

0 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 03436 posée par M. Jean-Marc Boyer

    Facture énergie et fonctionnement des établissements sociaux et médico-sociaux

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics

  2. Question n° 00749 posée par M. Jean-Claude Anglars

    Conséquences économiques de la hausse des prix du carburant sur les soins infirmiers à domicile

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

  3. Question n° 28224 posée par M. Jean-Claude Anglars

    Conséquences économiques de la hausse des prix du carburant sur les soins infirmiers à domicile

    La question est caduque

  4. Question n° 27518 posée par M. Jean-Claude Anglars

    Conséquences économiques de la hausse des prix du carburant sur les soins infirmiers à domicile

    La question est caduque

  5. Question n° 27262 posée par M. Franck Menonville

    Conséquences de la hausse des prix des carburants pour les aides à domicile

    La question est caduque

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