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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

1. Question n° 1217S posée par M. Jean-Claude Leroy

   Situation de l'usine Aperam dans le Pas-de-Calais

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

   30/07/2015
2. Question n° 1208S posée par M. Jean-Claude Carle

   Situation du secteur des travaux publics et notamment des canalisateurs

   Réponse du Ministère de la décentralisation et de la fonction publique

   16/07/2015
3. Question n° 1092S posée par M. Jean-François Longeot

   Engagements du Gouvernement pour entrer dans le capital d'Alstom et en devenir le principal actionnaire

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des droits des femmes

   16/04/2015
4. Question n° 1039S posée par M. Thierry Foucaud

   Avenir de l'industrie papetière

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des finances et des comptes publics, chargé du budget

   19/02/2015
5. Question n° 1024S posée par M. Michel Billout

   Situation de la société Mitrychem

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du numérique

   12/02/2015

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Questions sans réponse

5 questions

1. Question n° 1437S posée par M. Didier Marie

   Situation des usines d'éoliennes au Havre

   La question a été transformée.

   28/04/2016
2. Question n° 0961S posée par M. Didier Marie

   Avenir de l'entreprise Davigel

   La question a été transformée.

   11/12/2014