Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 18294 posée par M. Hervé Maurey

    Pertes de récoltes liées aux corbeaux et aux corneilles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  2. Question n° 17512 posée par M. Hervé Maurey

    Pertes de récoltes liées aux corbeaux et aux corneilles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  3. Question n° 12229 posée par M. Bernard Bonne

    Situation des apiculteurs

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  4. Question n° 07551 posée par M. Alain Néri

    Association de secours aux animaux errants et avantages fiscaux en faveur du mécénat

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

  5. Question n° 26592 posée par M. Jean-Léonce Dupont

    Commerce de l'ivoire

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 25699 posée par M. Jean Louis Masson

    Règles régissant l'abattage des animaux de consommation

    La question est caduque

  2. Question n° 24972 posée par M. Jean-François Longeot

    Crise sanitaire en forêts de Bourgogne Franche-Comté, du Grand Est et conclusions de la mission d'inspection

    La question est caduque

  3. Question n° 24415 posée par M. Jean Louis Masson

    Règles régissant l'abattage des animaux de consommation

    La question est caduque