Recherche de questions

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 19 trouvées

1. Question n° 20103 posée par M. Jean-Claude Leroy

   Mise en place de l'indemnité kilométrique vélo dans la fonction publique

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   18/02/2016
2. Question n° 19539 posée par M. Roland Courteau

   Indemnité kilométrique vélo

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   31/12/2015
3. Question n° 18320 posée par Mme Aline Archimbaud

   Indemnité kilométrique vélo

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   15/10/2015
4. Question n° 15918 posée par M. Jean-Paul Fournier

   Taxe de mouillage et attractivité du littoral

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   23/04/2015
5. Question n° 14592 posée par M. Jean Louis Masson

   Écotaxe sur les poids lourds

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   22/01/2015

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 question

1. Question n° 02058 posée par Mme Odette Duriez

   Viabilité économique de l'exploitation du terminal à conteneurs du port fluvial de Béthune-Beuvry

   La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

   27/09/2012