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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

1. Question n° 04944 posée par M. Roland Courteau

   Information sur l'impact environnemental

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

   26/06/2008
2. Question n° 17402 posée par Mme Catherine Dumas

   Modalités de mise en oeuvre de l'étiquetage environnemental

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

   24/02/2011
3. Question n° 03619 posée par M. Roland Courteau

   Coût des voitures roulant au diesel

   Réponse du Ministère de l'économie et des finances

   13/12/2012
4. Question n° 0004A posée par M. Jean-Vincent Placé

   Lutte contre l'obsolescence programmée et augmentation de la durée de vie des produits

   Réponse du Ministère chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation

   21/03/2013
5. Question n° 05379 posée par M. Jean-Michel Baylet

   Durée de vie des équipements électriques et électroniques

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

   21/03/2013

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Questions sans réponse

5 questions

1. Question n° 03565 posée par M. Jacques Mézard

   Obsolescence programmée des équipements électriques et électroniques

   La question est caduque

   13/12/2012
2. Question n° 05932 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

   Écrêtement de la facture d'eau

   La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

   18/04/2013
3. Question n° 23212 posée par M. Roland Courteau

   Devis de travaux de raccordement au réseau public de distribution d'électricité

   La question est caduque

   15/09/2016
4. Question n° 12887 posée par M. Michel Amiel

   Problème de vice caché des moteurs Renault

   La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

   31/10/2019