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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 12 trouvées
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Question n° 01499 posée par M. Jean-Claude Lenoir
Difficultés de la filière forêt bois
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
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Question n° 01734 posée par M. Jean-Jacques Lozach
Développement de la filière bois
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
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Question n° 09586 posée par Mme Jacqueline Gourault
Exclusion des CUMA du CICE
Réponse du Ministère des finances et des comptes publics
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Question n° 12505 posée par M. Gérard Bailly
Dispositif du CICE pour les CUMA
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
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Question n° 22513 posée par M. Jean-Paul Fournier
Soutien à la filière d'élevage du taureau de Camargue
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 09944 posée par Mme Marie-Françoise Gaouyer
Extension du CICE aux activités exonérées des coopératives agricoles
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 23733 posée par M. Roland Courteau
Coopératives agricoles, artisanales, maritimes et de transport non éligibles au CICE
La question est caduque