Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 30 trouvées

Question n° 1151S posée par M. Gérard Bailly

Approvisionnement et mise en oeuvre des circuits courts

Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

30/12/2010
Question n° 05021 posée par M. Christian Cambon

Réduire le gaspillage alimentaire

Réponse du Ministère chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation

28/02/2013
Question n° 06493 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

Étiquetage des produits alimentaires transformés

Réponse du Ministère chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation

23/05/2013
Question n° 06783 posée par M. François-Noël Buffet

Règles d'étiquetage des escargots préparés

Réponse du Ministère chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation

06/06/2013
Question n° 06865 posée par Mme Sylvie Goy-Chavent

Obligation d'indiquer le mode et le lieu de production de tous les escargots transformés

Réponse du Ministère chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation

13/06/2013

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 10026 posée par Mme Hélène Lipietz

Étiquetage de la viande née, élevée et transformée en France

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

16/01/2014
Question n° 11034 posée par Mme Hélène Lipietz

Étiquetage de la viande née, élevée et transformée en France

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

20/03/2014
Question n° 11283 posée par Mme Sylviane Noël

Abattage selon les rites religieux sans information préalable du consommateur

La question est caduque

04/07/2019
Question n° 14288 posée par Mme Sylviane Noël

Abattage selon les rites religieux sans information préalable du consommateur

La question est caduque

06/02/2020