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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
4 questions
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Question n° 24334 posée par M. Dominique de Legge
Répartition du « fonds équitation »
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
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Question n° 09288 posée par M. Ronan Kerdraon
Hausse de la taxe sur la valeur ajoutée et centres équestres
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
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Question n° 03505 posée par M. François Grosdidier
Fiscalité de la filière équestre
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
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Question n° 0124S posée par M. Jean-Pierre Chauveau
Avenir de la filière équine
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Questions sans réponse
4 questions
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Question n° 25285 posée par Mme Anne-Catherine Loisier
Expérimentation des paris événementiels pour la Française des jeux
La question est caduque
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Question n° 25302 posée par M. Jean Pierre Vogel
Concurrence des paris en direct entre le pari mutuel urbain et la Française des jeux
La question est caduque