Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 14 trouvées

  1. Question n° 15881 posée par Mme Catherine Dumas

    Situation particulière des intermittents de la restauration pendant la crise sanitaire

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion

  2. Question n° 17489 posée par M. Xavier Iacovelli

    Mesures de soutien aux professionnels du secteur de l'interprétation et de la traduction

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Petites et moyennes entreprises

  3. Question n° 17923 posée par M. Jean-Claude Tissot

    Soutien aux employés du secteur de la restauration événementielle

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion

  4. Question n° 18398 posée par M. Daniel Laurent

    Préoccupations des personnels de la restauration en événementiel

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion

  5. Question n° 18525 posée par Mme Laure Darcos

    Situation des personnels de la restauration employés en contrat à durée déterminée d'usage

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion

Voir toutes les questions avec réponses


Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 20 trouvées

  1. Question n° 09012 posée par M. Vincent Delahaye

    Caisses de congés du secteur du bâtiment et des travaux publics

    La question est caduque

  2. Question n° 11713 posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Prise en compte de l'aide à la mobilité pour les demandeurs d'emploi

    La question est caduque

  3. Question n° 16801 posée par M. Jean-Marie Morisset

    Situation des structures de l'économie sociale et solidaire

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  4. Question n° 16968 posée par M. Claude Bérit-Débat

    Création d'un fonds d'urgence en faveur des structures d'insertion par l'activité économique

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  5. Question n° 17369 posée par M. Pascal Allizard

    Moyens de Pôle emploi

    La question est caduque

Voir toutes les questions sans réponses