Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 07440 posée par M. Cyril Pellevat

    Retraites

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  2. Question n° 01607 posée par M. Patrick Chaize

    Pouvoir d'achat des retraités

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  3. Question n° 00320 posée par M. François Bonhomme

    Baisse du pouvoir d'achat des retraités

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  4. Question n° 23801 posée par M. Daniel Chasseing

    Situation des petits retraités

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  5. Question n° 05362 posée par M. Roland Courteau

    Érosion des pensions de retraite

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 01237 posée par M. Jean-Paul Fournier

    Craintes sur le pouvoir d'achat des retraités

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  2. Question n° 23401 posée par M. Patrick Chaize

    Situation financière des retraités

    La question est caduque