Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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85 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 59 trouvées

  1. Question n° 24375 posée par Mme Else Joseph

    Situation du régime de retraite complémentaire des agents généraux d'assurance

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion, chargé des retraites et de la santé au travail

  2. Question n° 24225 posée par M. Daniel Gremillet

    Remise en cause de la participation financière des compagnies au régime de retraite complémentaire des agents

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion, chargé des retraites et de la santé au travail

  3. Question n° 24029 posée par Mme Françoise Gatel

    Avenir du régime de retraite complémentaire des agents généraux d'assurance

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion, chargé des retraites et de la santé au travail

  4. Question n° 24030 posée par M. Daniel Chasseing

    Retraites des maires-agriculteurs

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

  5. Question n° 24048 posée par M. Pascal Allizard

    Frais des plans d'épargne retraite

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 26 trouvées

  1. Question n° 27264 posée par M. Bernard Delcros

    Revalorisation des pensions de retraite agricole pour les retraités agricoles titulaires ou ayant été titulaires d'un mandat local

    La question est caduque

  2. Question n° 25075 posée par M. Étienne Blanc

    Injustice fiscale pour les retraités bénéficiant d'une retraite complémentaire d'entreprise

    La question est caduque

  3. Question n° 24591 posée par Mme Marta de Cidrac

    Régimes de retraites supplémentaires à prestations définies

    La question est caduque

  4. Question n° 24127 posée par Mme Nathalie Goulet

    Règles de calcul de l'allocation de solidarité pour les personnes âgées

    La question est caduque

  5. Question n° 17210 posée par M. Jean Pierre Vogel

    Plans d'épargne retraite des agriculteurs

    La question est caduque

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