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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
3 questions
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Question n° 12208 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann
Situation industrielle du site Alstom de Reichshoffen
Réponse du Ministère de l'économie et des finances
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Question n° 22325 posée par Mme Delphine Bataille
Avenir des pôles de compétitivité
Réponse du Ministère de l'économie et des finances
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Question n° 05389 posée par Mme Jacqueline Alquier
Taxation du diesel pour les particuliers
Réponse du Ministère de l'économie et des finances
Questions sans réponse
3 questions
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Question n° 17567 posée par M. Claude Bérit-Débat
Situation du secteur aéronautique en Nouvelle Aquitaine et en Dordogne
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 26003 posée par M. Rachel Mazuir
Livraison d'objets par drone
La question est caduque
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Question n° 0395S posée par M. Jacques Mézard
Fiscalité du diesel
La question est caduque