Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
158 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 130 trouvées
-
Question n° 18087 posée par M. Jacques Pelletier
Redevances applicables à l'aviation sportive
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
-
Question n° 18222 posée par M. André Vallet
Extension des redevances aéronautiques à l'aviation sportive et de loisirs
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
-
Question n° 18228 posée par Mme Françoise Férat
Devenir des activités aéronautiques sportives et de loisirs
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
-
Question n° 18231 posée par M. Roger Besse
Redevances applicables à l'aviation sportive
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
-
Question n° 18241 posée par M. Jean-Pierre Michel
Redevances applicables à l'aviation sportive
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 28 trouvées
-
Question n° 18299 posée par M. Claude Bertaud
Extension des redevances aéronautiques à l'aviation sportive et de loisir
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
-
Question n° 25508 posée par Mme Sandrine Hurel
Stagnation des moyens financiers accordés aux mouvements d'éducation populaire, notamment les CEMÉA
La question est caduque
-
Question n° 17477 posée par M. Claude Bérit-Débat
Exonérations fiscales destinées aux arbitres et juges sportifs
La question est caduque
-
Question n° 0035S posée par M. Gilbert Roger
TVA des activités équestres
La question est caduque
-
Question n° 07810 posée par M. Michel Fontaine
Imposition des terrains de golf à la taxe foncière
La question est caduque