Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 10 trouvées
-
Question n° 0260G posée par M. Jean Louis Masson
Société Ecomouv'
Réponse du Ministère chargé des relations avec le Parlement
-
Question n° 13735 posée par M. Jean Louis Masson
Écotaxe sur les poids lourds
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
-
Question n° 0880G posée par M. Pascal Allizard
Risque de pénurie de carburant
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche
-
Question n° 1531S posée par M. Christian Favier
Déséquilibres est-ouest dans l'agrément de bureaux en Île-de-France
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du numérique et de l'innovation
-
Question n° 04521 posée par M. Yves Détraigne
Impact de la grève de la SNCF sur l'économie française
Réponse du Ministère de l'économie et des finances
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 12 trouvées
-
Question n° 14268 posée par M. Daniel Percheron
Financement du canal Seine-Nord-Europe
La question est caduque
-
Question n° 22273 posée par M. Roger Karoutchi
Pérennisation du financement du passe navigo
La question est caduque
-
Question n° 22277 posée par Mme Isabelle Debré
Pérennisation du financement du passe navigo à 70 euros par l'État
La question est caduque
-
Question n° 22284 posée par M. Alain Gournac
Financement du passe navigo
La question est caduque
-
Question n° 22285 posée par Mme Sophie Primas
Pérennisation du financement du passe navigo par l'État
La question est caduque