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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

2 questions

  1. Question n° 10087 posée par M. Joshua Hochart

    Problématique sur un échangeur routier sur l'autoroute A21

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

  2. Question n° 02467 posée par Mme Christine Herzog

    Financements et travaux d'entretien et de réparation des sauts-de-mouton

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports


Questions sans réponse

2 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 05780 posée par M. Arnaud Bazin

    Modalités de l'expérimentation du prêt à taux zéro pour l'achat d'un véhicule électrique ou hybride

    En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

  2. Question n° 27444 posée par M. Jean-Pierre Moga

    Gravité de la situation concernant la hausse des énergies pour le transport routier

    La question est caduque

  3. Question n° 27131 posée par M. Yves Bouloux

    Situation des entreprises de transport routier de marchandises

    La question est caduque

  4. Question n° 20170 posée par Mme Claudine Thomas

    Augmentation des redevances d'Aéroports de Paris

    La question est caduque

  5. Question n° 14454 posée par Mme Christine Herzog

    Conséquences de la mise en oeuvre de l'écotaxe en Alsace sur les départements limitrophes

    La question est caduque

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