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2 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
1 question
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Question n° 04071 posée par M. Antoine Lefèvre
Écotaxe transports
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
Questions sans réponse
1 question
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Question n° 19820 posée par M. Antoine Lefèvre
Échange et remboursement des billets de train
La question est caduque